Dossier
[FNROM - Varia (Rentes - brevets, barêmes, instructions ; liste des transferts ; fonds de capitalisation ; attestations individuelles ; comptes individuels ; bordereaux mutualités ; barêmes veuves ; allocations de chauffage...)]
Volume de la description :
1 boite d'archives
Emplacement dans la hiérarchie :
Archives sociales (législation sociale, droit, économie sociale et solidaire, monde associatif, immigration) >
Fonds du Fonds national de retraite des ouvriers mineurs (FNROM) >
[FNROM - Varia (Rentes - brevets, barêmes, instructions ; liste des transferts ; fonds de capitalisation ; attestations individuelles ; comptes individuels ; bordereaux mutualités ; barêmes veuves ; allocations de chauffage...)]
Identifiant d'objet :
BE IHOES 3499765
Titre :
[FNROM - Varia (Rentes - brevets, barêmes, instructions ; liste des transferts ; fonds de capitalisation ; attestations individuelles ; comptes individuels ; bordereaux mutualités ; barêmes veuves ; allocations de chauffage...)]
Date(s) :
1953;1953 - 1996
Volume de la description :
1 boite d'archives
Résumé / Contenu :
- FNROM - CP Charleroi, [Brevets de rente], 1995 ;
- FNROM - [CP Charleroi] - Liste des transferts [entre caisses] - Restes à payer, 1971-1982 ;
- FNROM - [sans mention de CP] - Rentes, barêmes divers, [1955] ;
- FNROM - [sans mention de CP] - [Syllabus capitalisation], [s.d.] ;
- FNROM - [sans mention de CP] - Fonds de capitalisation du fonds national, [s.d.] ;
- FNROM - [sans mention de CP] - Instructions rentes, [1969] ;
- FNROM - [sans mention de CP] - Instructions pension, [1978] ;
- FNROM - CP Charleroi - Attestations individuelles diverses, 1985
- FNROM - [CP Charleroi] - Comptes individuels, [1969-1972] ;
- FNROM - CP Charleroi - [Bordereaux mutualité], mars-décembre 1996 ;
- Barême [veuves], au 01/01/1953.