Dossier
[FNROM - [CP Charleroi ?] - Varia - [Instructions diverses]]
Volume de la description :
1 boite d'archives
Emplacement dans la hiérarchie :
Archives sociales (législation sociale, droit, économie sociale et solidaire, monde associatif, immigration) >
Fonds du Fonds national de retraite des ouvriers mineurs (FNROM) >
[FNROM - [CP Charleroi ?] - Varia - [Instructions diverses]]
Identifiant d'objet :
BE IHOES 3504186
Titre :
[FNROM - [CP Charleroi ?] - Varia - [Instructions diverses]]
Date(s) :
1959;1959 - 1982
Volume de la description :
1 boite d'archives
Résumé / Contenu :
- [Instructions], [1969-1972] ;
- Instructions dont l'objet est dépassé, [1959-1976] ;
- [Instructions ?], [1981-1982] ;
- Organisation et fonctionnement, Régime de pension d'invalidité des ouvriers mineurs, 1971 ;
- Instructions [bons] charbon, 1960-1972 ;
- Arrêtés royal, 21/11/1969, 10 ans, indemnités complémentaires, 1969-1972 ;
- Instructions [aux directeurs de CP] : A.L. 25/02/1947 + AR 12/10/1959, Pneumoconiose, 1954-1971 [pensions d'invalidité déterminées sur base de ces lois?].