Dossier
[FNROM - [CP Charleroi] - Varia - Administration interne (Barêmes, pension des agents, ONSS instructions, Fonds de prévoyance du personnel, Statistiques à envoyer au Fonds national, Prêts hypothécaires...)]
Volume de la description :
1 boite d'archives
Emplacement dans la hiérarchie :
Archives sociales (législation sociale, droit, économie sociale et solidaire, monde associatif, immigration) >
Fonds du Fonds national de retraite des ouvriers mineurs (FNROM) >
[FNROM - [CP Charleroi] - Varia - Administration interne (Barêmes, pension des agents, ONSS instructions, Fonds de prévoyance du personnel, Statistiques à envoyer au Fonds national, Prêts hypothécaires...)]
Identifiant d'objet :
BE IHOES 3504126
Titre :
[FNROM - [CP Charleroi] - Varia - Administration interne (Barêmes, pension des agents, ONSS instructions, Fonds de prévoyance du personnel, Statistiques à envoyer au Fonds national, Prêts hypothécaires...)]
Date(s) :
1953;1953 - 1988
Volume de la description :
1 boite d'archives
Résumé / Contenu :
- Barêmes, 01/01/1965-01/04/1966, [1967-1974] ;
- Pension des agents (n°17), [1958-1982]
- ONSS instructions, 1954-1968 ; Fonds de prévoyance [du personnel] : liste des membres et rapports, 1953-1972 ; 3. Taxe de transmission et taxe de facture, 1965 ; 4. Statistiques à envoyer au Fonds national mensuellement, 1968-1975 ; 4bis. Statistiques à envoyer au Fonds national, 1961-1971 ; 5. Prêts hypothécaires [aux agents du FNROM], instructions, 1954-1975 : 1 chemise.
- ONSS : avis aux employeurs - sotisations s[écurité] s[ociale], 1962-1988.